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visiteurs depuis le 15/01/04

À TOUL (54)

Le 01/10/2002

Le Tribunal de Police de TOUL (54) a condamné Monsieur HENRYQUEL à verser au CHEM 1 500 € de dommages et intérêts et 1 000 € au titre de l’article 475-1, pour avoir laissé sans eau et sans nourriture 4 chevaux. Vu le très mauvais état des clôtures, les chevaux se sauvaient sans arrêt. Il les enfermait été comme hiver dans un bâtiment en tôles. Ce sont les voisins qui allaient les abreuver et les nourrir comme ils pouvaient pendant plusieurs mois. Pour finir, les chevaux avaient été vendus aux enchères pour payer les dettes de leur propriétaire. Nous avions réussi a racheter la plus vieille jument, GRIOTTE, au marchand qui avait racheté le lot.
Monsieur HENRIQUEL est dispensé d’amende par amnistie présidentielle.